CONDITIONS RELATIVES A L'UTILISATION DU SITE INTERNET - MENTIONS LEGALES |
||
1 • Gestion et création du site | ||
Le site est édité par : Didier Blavette 7, rue de la muette - 91410 DOURDAN didier.blavette(at)altelia.fr - Tél : 06 69 22 14 28 |
||
2 • Hébergement du site | ||
Le site est hébergé par la société: OVH 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix Tél : 08 203 203 63 n° indigo (0,118 €/min) |
||
3 • Marques | ||
Toutes les marques et logos et cités sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. |
||
4 • Propriété intellectuelle et copyright © | ||
Le contenu de ce site web (textes, mise en page, illustrations, et tous autres éléments constitutifs du site) est la propriété de Didier Blavette. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation préalable du propriétaire est donc interdite et constituerait une contrefaçon. |
||
5 • Liens hypertextes | ||
Le gestionnaire du site ne pourrait en aucun cas être tenu pour responsable des informations contenues dans les autres sites Web dont les internautes pourraient avoir accès par le biais des liens hypertextes présents sur ce site Internet. Les éditeurs de sites web ont la possibilité de mettre en place des liens pointant vers le présent site sous réserves que ces liens déclenchent l’ouverture d’une nouvelle fenêtre ou d’un nouvel onglet de navigation. (Le site "photo-aerienne-91.com" ne peut être intégré ou ouvert dans la fenêtre d’un autre site). |
||
6 • Confidentialité | ||
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (texte disponible sur le Site de la Commission Nationale de L'informatique et des Libertés : CNIL), toute personne physique ou morale dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données la concernant. Le gestionnaire s'engage à respecter ces textes. |
||
7 • Contenus | ||
Les photos, illustrations, documents multimédias, textes, … présentés sur le site "photo-aerienne-91.com" ne sont en aucun cas contractuels. Le gestionnaire s’efforce de fournir sur son site Internet des informations exactes et précises, mais ne peut néanmoins garantir à tout moment la précision et l'exhaustivité des informations mises en ligne. En conséquence, le gestionnaire décline toute responsabilité : - pour toute imprécision, inexactitude et omission portant sur des informations disponibles sur le site - pour tous dommages, directs ou indirects provoqués suite à accès ou à impossibilité d'accès au site, ainsi que l'utilisation du site ou du crédit accordé à une information provenant directement ou indirectement du site. Altelia ne saurait être responsable des dommages susceptibles de résulter de l’utilisation directe ou indirecte des informations diffusées sur ce site Internet. Il appartient à l’internaute de vérifier l’exactitude des informations fournies ainsi que leur utilisation. Le gestionnaire se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis. |